Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont vocation à régir l’utilisation du site www.stephanieclerc.com et de tout contenu, fonctionnalité et service accessibles sur ledit site édité par Stéphanie Clerc.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est fait mention aux utilisateurs du site www.stephanieclerc.com des dispositions légales concernant l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Stéphanie Clerc s’efforce de fournir sur le site www.stephanieclerc.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.stephanieclerc.com ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.stephanieclerc.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Éditeur de site

Propriétaire : Stéphanie Clerc

Activités : Sophrologue professionnelle Certifiée RNCP – niveau de qualification reconnu par l’État, Thérapeute, Energéticienne, Professeur de méditation Pleine Présence.

N° SIREN :  825 385 313 – N° SIRET : 825 385 313 00010
Adresse : 26 bis Boulevard Pinel 69003 Lyon
Téléphone : 06.60.51.39.03
E-mail : contact@stephanieclerc.com
Site web : www.stephanieclerc.com

Créateur, concepteur et développeur du site web

Anicée RAVIER

Directrice de Publication

Stéphanie Clerc
06.60.51.39.03
contact@stephanieclerc.com

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit photos, images, vidéos et illustration

© DMKF © stéphanieclerc (photos et images personnelles)  (photos gratuites libres de droits)

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L’utilisation du site www.stephanieclerc.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation présentées ci-après et susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois nécessaire occasionnellement.

Stéphanie Clerc met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site internet. Des erreurs ou omissions peuvent survenir, l’internaute devra s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Stéphanie Clerc n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Stéphanie Clerc, il lui appartiendra d’adresser un email à : contact@stephanieclerc.com afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Stéphanie Clerc se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

​Stéphanie Clerc, responsable de publication, ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur du site, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de Stéphanie Clerc, en évitant toute mention, tout message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle et contrefaçon

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Stéphanie Clerc est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

Tout le contenu du site www.stephanieclerc.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Stéphanie Clerc à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Stéphanie Clerc. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@stephanieclerc.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Stéphanie Clerc.

Gestion des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous avez communiquées. Pour ce faire, contacter Stéphanie Clerc à l’adresse mail : contact@stephanieclerc.com 

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet www.stephanieclerc.com. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions pour certains services proposés par le site, vous pouvez être amenés à communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur la société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.stephanieclerc.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.stephanieclerc.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies

Médiateur

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 23, rue Territoire – 42100 SAINT ETIENNE

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.stephanieclerc.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.